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Mentions L�gales
1. Pr�sentation de notre site web
Conform�ment � la loi n� 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'�conomie num�rique, notre site web cr�� par <--Cr�ateur du site internet -->, propri�taire du site <-- Url du site internet du cr�ateur -->, met � disposition du public les informations concernant notre entreprise.
Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc � consulter nos mentions l�gales le plus souvent possible, de mani�re � en prendre connaissance fr�quemment
Le site <--Url du site--> appartient � <--Propri�taire du site --> - , dont le si�ge social est situ� � l'adresse suivante : <--Adresse postale du propri�taire-->.
Personne physique ou morale, <-- Nom du responsable de publication--> est responsable de la publication, dont l'adresse e-mail est la suivante : <--Contact du responsable de publication -->
Le webmaster, <--Nom du webmaster -->, est responsable de l'administration du site, dont l'adresse e-mail est la suivante : <--Contact du webmaster -->.
Les mentions l�gales pr�sentes sur ce site Internet ont �t� g�n�r�es et offertes par l'agence de communication web G7design, situ� au 11 rue Parmentier � Nice, et r�dig�es par Alexandre Montenon, de l'agence redacteur-contenu-web.com.
Le site <--Url du site--> est h�berg� par <--Nom de l\'h�bergeur -->, dont le si�ge social est localis� � l'adresse suivante : <--Adresse postale de l\'hebergeur -->.
2. Conditions g�n�rales d�utilisation du site et des services propos�s.
En utilisant notre site web <--Url du site-->, vous acceptez pleinement et enti�rement les conditions g�n�rales d'utilisation pr�cis�es dans nos mentions l�gales. Accessible � tout type de visiteurs, il est important de pr�ciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-�tre d�cid�e par <--Propri�taire du site -->. Les dates et heures d'interruptions seront n�anmoins pr�cis�es � l'avance aux utilisateurs.
3. Les produits ou services propos�s par <--Url du site-->
En accord avec sa politique de communication, le site <--Url du site--> a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services propos�s par <--Propri�taire du site -->, qui s'efforce alors de fournir des informations pr�cises sur son activit�. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la soci�t� ne pourra en aucun cas �tre tenue pour responsable pour toute erreur pr�sente sur le site <--Url du site-->.
4. Limitations contractuelles
Les informations retranscrites sur notre site web <--Url du site--> font l�objet de d�marches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilit�. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilit�s en cas d�inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n�h�sitez pas � nous le signaler par mail � <--Contact du responsable de publication -->.
Les liens reli�s directement ou indirectement � notre site web <--Url du site--> ne sont pas sous le contr�le de notre soci�t�. Par cons�quent, nous ne pouvons nous assurer de l�exactitude des informations pr�sentes sur ces autres sites Internet.
Utilisant la technologie JavaScript, le site <--Url du site--> ne pourra �tre tenu pour responsable en cas de dommages mat�riels li�s � son utilisation. Par ailleurs, toute autre type de cons�quence li�e � l'exploitation du site <--Url du site-->, qu'elle soit direct ou indirect (bug, incompatibilit�, virus, perte de march�, etc.).
5. Propri�t� intellectuelle et contenu du site Internet
Le contenu r�dactionnel du site web <--Url du site--> appartient exclusivement � <--Propri�taire du site -->. Toute violation des droits d�auteur est sanctionn�e par l�article L.335-2 du Code de la Propri�t� Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d�emprisonnement et de 150 000� d�amende
Le site <--Url du site--> ne pourra �tre mis en cause en cas de propos injurieux, � caract�re raciste, diffamant ou pornographique, �chang�s sur les espaces interactifs. La soci�t� se r�serve �galement le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l'entreprise ou � la l�gislation applicable en France.
En naviguant sur le site <--Url du site-->, l'utilisateur accepte �galement l'installation de cookies �ventuelle sur son ordinateur.
6. Donn�es personnelles, respect de votre vie priv�e et de vos libert�s
Toute informations recueillie sur le site web <--Url du site--> se font dans le cadre des besoins li�s � l'utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire de commande ou la demande d'inscription � la Newsletter. Par ailleurs, le d�sabonnement de la Newsletter se fait gr�ce au lien situ� en pied de page.
<--Propri�taire du site --> s'engage � ne c�der en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque fa�on qu'il soit (vente, �change, pr�t, location, don).
Conform�ment � la loi � informatique et libert�s � du 6 janvier 1978 modifi�e en 2004, l�utilisateur b�n�ficie d�un droit d�acc�s et de rectification aux informations le concernant, droit qu�il peut exercer � tout moment en adressant un mail � l�adresse <--Contact du webmaster -->, ou en effectuant sa demande par courrier, � l�adresse suivante : <--Adresse postale du propri�taire-->.
Le site web concern� est d�clar� � la CNIL sous le num�ro : <-- Num�ro CNIL -->
Les bases de donn�es sont prot�g�es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative � la protection juridique des bases de donn�es.
7. Droit applicable et lois concern�es
Soumis au droit fran�ais, le site web <--Url du site--> est encadr� par la loi n� 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'�conomie num�rique, l�article L.335-2 du Code de la Propri�t� Intellectuelle et la loi � informatique et libert�s � du 6 janvier 1978 modifi�e en 2004.
